Déposée le 9 février 2001 par BAYEUIL Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACADELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est BAYEUIL Claude, domicilié(e) 31 Rue du Général Leclerc, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAYEUIL Claude - France.
La marque ACADELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BAYEUIL Claude - 31 Rue du Général Leclerc, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France
BAYEUIL Claude - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Education, formation, divertissement, activité culturelle. Edition de livres de revues. Production de spectacles, de films, agence pour artistes. Montage de bandes vidéo, audios. Organisation de concours en matière de divertissement. Organisation de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Cassettes audios et vidéos, disques compacts, disques vidéo digitals, cédérom.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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